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Éditeur du site
Jade Ghg, tatoueuse
Statut : [micro-entreprise ou entrepreneur individuel : à préciser]
Adresse : [adresse professionnelle], 83190 Ollioules, France
SIRET : [n° SIRET]
[N° de TVA intracommunautaire si assujettie, sinon : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
Courriel : jadeghgtattoo@gmail.com
Directrice de la publication : Jade Ghg.
Déclaration d’activité de tatouage auprès de l’Agence Régionale de Santé (ARS) et formation à l’hygiène et à la salubrité conformément aux articles R.1311-1 et suivants du Code de la santé publique : [n° / date de déclaration].
Hébergement
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
vercel.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (dessins, photographies de réalisations, textes, identité visuelle) est la propriété exclusive de Jade Ghg, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les projets de tatouage sont des créations originales ; ils ne peuvent être reproduits par un tiers, y compris par un autre tatoueur.
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Ces transferts hors Union européenne s’appuient sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne, prévues par les conditions de service de ces prestataires.
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Photographies
Les photographies de réalisations publiées sur ce site le sont avec l’accord des personnes tatouées. Toute personne souhaitant le retrait d’une photographie la concernant peut en faire la demande par courriel ; elle sera retirée dans les meilleurs délais.
Crédits photographiques : [Jade Ghg / nom du ou des photographes].
Rendez-vous, devis et acomptes
Les tarifs sont établis sur devis, communiqués avant toute réservation. [Préciser ici les conditions d’acompte, de report et d’annulation appliquées.]
Le tatouage est un acte définitif. Conformément au Code de la santé publique, il ne peut être réalisé sur une personne mineure sans le consentement écrit d’un titulaire de l’autorité parentale.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.